Mentions légales
Identité de l’entreprise
EPHN
Adresse de l’entreprise
123 rue Exemple, 12345 Ville
Numéro de téléphone
06 11 23 51 77
Adresse e-mail
e-mail@exemple.com
Nom du propriétaire
EPHN (Patrick Martinez)
Numéro d’identification TVA
FRXX123456789
Numéro d’immatriculation au RCS (registre du commerce et des sociétés)
Numéro d’immatriculation au RCS
Forme juridique et montant du capital social (facultatif)
Micro-entreprises
Identité de l’hébergeur du site
Identité de l’hébergeur du site
Adresse de l’hébergeur du site
26 rue du Sault 37140 Chouzé sur Loire
Mail de l’hébergeur du site
Mention relative à la propriété intellectuelle (facultatif)
Propriété intellectuelle de l’EPHN (Patrick Martinez)
Clause de non-responsabilité (facultatif)
Clause de non-responsabilité
Mentions légales et Traitement des données personnelles (Règlement général sur la protection des données) et politique relative aux cookies (facultatif)
Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse ephn.fr, est édité par :
Nom de la structure / Raison sociale : École des Pratiques Holistiques Naturelles – EPHN en micro-entreprise
Statut juridique : Micro-entreprise
Siège social : 26 rue du Sault 37140 Chouzé sur Loire
· Numéro de SIRET : 524 797 263 00034
Numéro de TVA intracommunautaire : art. 293 B du CGI
Adresse email : contact@ephn.fr ou pckmartinez49@gmail.com
Téléphone : 06 11 23 51 77
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Patrick MARTINEZ
En qualité de : Fondateur et Directeur de l'EPHN
3. Hébergeur du site
Le site ephn.fr est hébergé par :
· Contact : Squarespace
Création: 2004
Fondateurs: Anthony Casalena
Forme juridique: Société du Delaware
Action: New York Stock Exchange (SQSP)
Slogan: La façon la plus simple de créer un site web magnifique.
Siège social: New York États-Unis
Site web: www.squarespace.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’EPHN et son fondateur Patrick Martinez.
5. Responsabilité
L'EPHN s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Les informations fournies dans le cadre des pratiques holistiques et naturelles le sont à titre informatif et ne dispensent en aucun cas d'un avis médical ou d'un traitement prescrit par un professionnel de santé. L'éditeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qui y figurent.
6. Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Les données collectées (via le formulaire de contact) sont uniquement destinées à [Ex : la gestion des demandes d'information et des inscriptions].
Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@ephn.fr ou pckmartinez49@gmail.com.